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Marques déposées par HORNUS Jean-Claude
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E.R.S.I.G. - ETUDES ET SYSTEMES INFORMATISES DE GESTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.R.S.I.G. - ETUDES ET SYSTEMES INFORMATISES DE GESTION
HORNUS Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1388390
Date de dépôt :
12/02/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
12/02/1996
E.R.S.I.G. - ETUDES ET SYSTEMES INFORMATISES DE GESTION de HORNUS Jean-Claude

Présentation de la marque E.R.S.I.G. - ETUDES ET SYSTEMES INFORMATISES DE GESTION

Déposée le 12 février 1986 par HORNUS Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « E.R.S.I.G. - ETUDES ET SYSTEMES INFORMATISES DE GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HORNUS Jean-Claude, domicilié(e) 20, rue Ninau, 31000 TOULOUSE. - France.

La marque E.R.S.I.G. - ETUDES ET SYSTEMES INFORMATISES DE GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.R.S.I.G. - ETUDES ET SYSTEMES INFORMATISES DE GESTION est expirée depuis le 12 février 1996.

HORNUS Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : ERSICONTROLE , VIDEO DOC , VIDEODOC , BIBLIODOC , HOSPIDOSSIER , HOSPIGESTION , SISYPHE , ERSIGESTION


HORNUS Jean-Claude - 20, rue Ninau, 31000 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

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